Lancement d’un sixième plan d’actionnariat salarié
Paris, le 19 septembre 2019 – Capgemini annonce le lancement d’un sixième plan d’actionnariat salarié ESOP (Employee Share Ownership Plan).
Le nouveau plan d’actionnariat salarié est proposé à environ 98 % des employés du Groupe et vise à associer les collaborateurs au développement et à la performance de celui-ci. L’actionnariat salarié résultant des précédents plans ESOP représente 5,9 % du capital de Capgemini SE. Ce sixième plan ESOP se traduira par une augmentation de capital réservée aux salariés portant sur un maximum de 2 750 000 actions (représentant 1,64% du capital existant), avec un règlement-livraison de ces actions au plus tard le 18 décembre 2019. Les principales modalités du plan d’actionnariat salarié sont détaillées en annexe de ce communiqué.
A l’instar de 2018, le Conseil d’Administration de Capgemini SE réuni le 29 juillet 2019 a décidé d’autoriser une enveloppe dédiée de rachat d’actions. Cette enveloppe pourra être utilisée dans les douze mois[1] pour neutraliser tout ou partie de l’effet dilutif de cette augmentation de capital. Les conditions de ces deux opérations s’inscrivent dans le cadre des autorisations consenties par l’Assemblée Générale du 23 mai 2019.
A propos de Capgemini
Capgemini est un leader mondial du conseil, des services informatiques et de la transformation numérique. A la pointe de l’innovation, le Groupe aide ses clients à saisir l’ensemble des opportunités que présentent le cloud, le digital et les plateformes. Fort de 50 ans d’expérience et d’une grande expertise des différents secteurs d’activité, il accompagne les entreprises et organisations dans la réalisation de leurs ambitions, de la définition de leur stratégie à la mise en œuvre de leurs opérations. Pour Capgemini, ce sont les hommes et les femmes qui donnent toute sa valeur à la technologie. Résolument multiculturel, le Groupe compte plus de 200 000 collaborateurs présents dans plus de 40 pays. Il a réalisé un chiffre d’affaires de 13,2 milliards d’euros en 2018.
Plus d’informations sur www.capgemini.com. People matter, results count.
AVERTISSEMENT
Le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations prospectives. Ces informations peuvent comprendre des projections, des estimations, des hypothèses, des informations concernant des projets, des objectifs, des intentions et/ou des attentes portant sur des résultats financiers futurs, des évènements, des opérations, le développement de services et de produits futurs, ainsi que des informations relatives à des performances ou à des évènements futurs. Ces informations prospectives sont généralement reconnaissables à l’emploi des termes « s’attendre à », « anticiper », « penser que », « avoir l’intention de », « estimer », « prévoir », « projeter », « pourrait », « devrait » ou à l’emploi de la forme négative de ces termes et à d’autres expressions de même nature. La direction de Capgemini considère actuellement que ces informations prospectives traduisent des attentes raisonnables ; la société alerte cependant les investisseurs sur le fait que ces informations prospectives sont soumises à des risques et incertitudes (y compris, notamment, les risques identifiés dans le Document de Référence de Capgemini, disponible sur le site internet de Capgemini), étant donné qu’elles ont trait à des évènements futurs et dépendent des circonstances futures dont la réalisation est incertaine et qui peuvent différer de ceux anticipés, souvent difficilement prévisibles et généralement en dehors du contrôle de Capgemini. Les résultats et les évènements réels sont susceptibles de différer significativement, de ceux qui sont exprimés, impliqués ou projetés dans les informations prospectives. Les informations prospectives ne donnent aucune garantie de réalisation d’évènements ou de résultats futurs et n’ont pas cette vocation. Capgemini ne prend aucun engagement de mettre à jour ou de réviser les informations prospectives sous réserve de ses obligations légales.
Le présent communiqué de presse ne constitue pas une offre d’instruments financiers au public et ne contient pas d’invitation ou d’incitation à investir dans des instruments financiers en France, aux États-Unis ou n’importe quel autre pays.
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ANNEXE
Principales modalités du plan d’actionnariat salarié
EMETTEUR
Capgemini SE
Compartiment A – Euronext Paris (France)
Action ordinaire code ISIN : FR0000125338 – CAP
OBJECTIF
Cette augmentation de capital est réservée aux salariés de Capgemini SE et de ses filiales françaises et étrangères, adhérentes de plans d’épargne d’entreprise du groupe Capgemini.
TITRES OFFERTS
Les actionnaires de Capgemini SE, réunis le 23 mai 2019 en Assemblée Générale Mixte, ont autorisé le Conseil d’administration à augmenter le capital social de la société dans le cadre de cette opération. Conformément à cette autorisation, le Conseil d’administration a décidé le 29 juillet 2019 le principe de l’opération et a délégué à Paul Hermelin, Président-directeur général de Capgemini SE, les pouvoirs nécessaires à sa mise en œuvre.
Le nombre maximal d’actions pouvant être émises dans le cadre de cette opération s’élève à 2 750 000 actions.
Selon le calendrier prévu, le Président-directeur général, sur délégation du Conseil d’administration, arrêtera les modalités définitives de l’opération le 7 novembre 2019, notamment le prix de souscription des actions nouvelles. Le prix de souscription sera égal à 87,5% du Cours de Référence.
Le Cours de Référence correspond, conformément aux dispositions de l’article L. 3332-19 du Code du travail, à la moyenne arithmétique des cours quotidiens moyens pondérés par les volumes de l’action Capgemini SE sur le Compartiment A d’Euronext Paris sur la période de 20 jours de bourse précédant la décision du Président- directeur général, soit du 10 octobre au 6 novembre 2019.
La période de souscription/rétractation sera ouverte du 12 novembre au 14 novembre 2019. Pendant cette période, les salariés pourront selon leur choix, confirmer, souscrire ou rétracter les demandes de souscription formulées pendant la période de réservation ouverte du 19 septembre au 8 octobre 2019.
Les actions nouvelles seront entièrement assimilables aux actions ordinaires existantes composant le capital de Capgemini SE. Ces actions porteront jouissance au 1er janvier 2019. Selon le calendrier prévu, l’augmentation de capital sera réalisée le 18 décembre 2019.
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
- Bénéficiaires de l’augmentation de capital réservée aux salariés : les bénéficiaires de l’augmentation de capital sont les salariés des sociétés du groupe Capgemini qui auront adhéré aux plans d’épargne d’entreprise du groupe Capgemini quelle que soit la nature de leur contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet ou à temps partiel) et justifiant d’une ancienneté de trois mois à la clôture de la période de souscription, soit au 14 novembre
- Modalités de souscription : les actions seront souscrites soit directement, soit par l’intermédiaire de FCPE (fonds communs de placement d’entreprise), selon la réglementation et/ou la fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l’augmentation de capital.
- Formule de souscription : les salariés pourront souscrire des actions Capgemini dans le cadre d’une formule de souscription unique dite à effet de levier et sécurisée permettant aux salariés de bénéficier d’une garantie de leur versement dans le cadre de l’opération. Dans certains pays, les salariés se verront allouer par leur employeur un SAR (Stock Appreciation Right) dont la valeur sera indexée en application d’une formule comparable à celle proposée dans le cadre de la formule à effet de levier.
- Indisponibilité des actions Capgemini ou des parts de FCPE correspondantes : les souscripteurs à l’offre devront conserver les actions souscrites ou les parts de FCPE correspondantes pendant une durée de cinq années, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé autorisé.
- Exercice des droits de vote attachés aux actions : lorsque les actions seront souscrites puis détenues par l’intermédiaire d’un FCPE, les droits de vote attachés à ces actions seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE concerné ; lorsque les actions seront souscrites directement par les salariés, les droits de vote seront exercés individuellement par les salariés concernés.
OPERATIONS DE COUVERTURE
La mise en place de l’offre à effet de levier et sécurisée implique de la part de l’établissement financier structurant l’offre (Crédit Agricole Corporate and Investment Bank) des opérations de couverture sur les marchés et hors marchés, au moyen d’achats et/ou de ventes d’Actions, d’achat d’options d’achat et/ou de toutes autres transactions, à tout moment, y compris pendant la période de fixation du Cours de Référence, soit du 10 octobre au 6 novembre 2019, et pendant toute la durée de l’opération.
COTATION
L’admission des actions nouvelles Capgemini aux négociations sur le Compartiment A de Euronext Paris (code ISIN : FR0000125338) sur la même ligne que les actions existantes sera demandée dès que possible après la réalisation de l’augmentation de capital prévue le 18 décembre 2019.
MENTION SPECIFIQUE POUR L’INTERNATIONAL
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions Capgemini. L’augmentation de capital réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où l’offre a fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre.
Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.
CONTACT POUR LES BENEFICIAIRES DE L’OFFRE
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur responsable Ressources Humaines et/ou à toute autre personne tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires.
[1] A compter de la date du 29 juillet 2019, sous réserve du renouvellement par l’Assemblée Générale de l’autorisation de rachat d’actions actuellement en vigueur.